Déposée le 24 février 2006 par GUILLEMAIN Jean-Sylvain et BUGEON Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « RTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-13 du 31 mars 2006.
Les déposants sont GUILLEMAIN Jean-Sylvain domicilié(e) Palleau - 18120 - LURY SUR ARNON - France et BUGEON Françoise, épouse GUILLEMAIN domicilié(e) Palleau - 18120 - LURY SUR ARNON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque RTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUILLEMAIN Jean-Sylvain - Palleau - 18120 - LURY SUR ARNON - France
BUGEON Françoise, épouse GUILLEMAIN - Palleau - 18120 - LURY SUR ARNON - France
CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Renouvellement sans limitation le 23 février 2016 n°2610974 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 28 novembre 2016 - Concession de licence n°689847 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; engrais pour l'horticulture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; substrats pour la culture hors sol (horticulture) ; produits pour la conservation des fleurs. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres (végétaux) ; arbustes ; rosiers ; bulbes ; oignons (bulbes de fleurs) ; fleurs séchées pour la décoration ; plantes séchées pour la décoration ; gazon naturel ; paillis (couverture d'humus) ; tapis de végétaux ; poches contenant un substrat de culture hors sol prêtes à recevoir des plants ou déjà garnies de végétaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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